Règlement principal

Extrait du règlement du cercle scolaire secondaire de la Haute-Sorne

SECTION 3. Fonctionnement de l’école

Art. 171 La présente section s’adresse aux élèves et aux enseignants de l’école ainsi qu’à tout intervenant dans l’établissements scolaire. 2Elle est établie dans un but éducatif, afin de régler de manière harmonieuse la vie en commun et les relations entre les partenaires de l'école en définissant les droits et devoirs de chacun. 3 Toute personne qui travaille dans l'établissement est responsable de l'application de cette section. 4 Cette section s'applique dans l'aire scolaire de l'ESHS et lors de toutes les activités organisées par l'école (visites, camps, journées sportives…).

 

Art. 18 Sur le chemin de l’école, les élèves sont sous la responsabilité de leurs parents.

 

Art. 19 Les élèves entrent dans le bâtiment dès la première sonnerie en se comportant de manière calme et disciplinée. À la seconde sonnerie, ils sont en classe, prêts au travail.

 

Art. 20 Les sonneries qui marquent le début et la fin des cours sont scrupuleusement respectées.

 

Art. 211 La récréation se déroule sous la surveillance d’enseignants. Tous les élèves en bénéficient depuis le moment où ils sont libérés par l’enseignant, qui quitte la classe en dernier, jusqu’à la première sonnerie. La récréation a lieu hors des bâtiments, sous le préau et dans la cour ouest de l’école, délimitée par la haie. Lors des récréations, tout élève sortant de l’aire scolaire sera sanctionné.


2 Chacun veille à laisser les lieux propres en déposant les déchets dans les poubelles.


3 Les lancers de boule de neige sont interdits, sauf à des moments et des endroits précis fixés par la direction. Les jeux de balle sont autorisés aux endroits prévus à cet effet.

 

Art. 221 Durant le temps scolaire, seuls les enseignants, les élèves de l'école et les tiers dûment légitimés peuvent fréquenter l'école et ses alentours. Par mesure de protection des mineurs, les personnes non autorisées à se trouver dans le périmètre scolaire et dont la présence ou le comportement pourraient nuire aux élèves seront averties voire dénoncées aux autorités compétentes.

2 Les parents d’élèves qui désirent contacter leur enfant ou un enseignant peuvent le faire en passant par la direction, le secrétariat ou tout enseignant présent en salle des maîtres.

3 Les élèves se trouvant à l’extérieur ne perturbent pas le travail de leurs camarades qui sont en classe ou à l’éducation physique.

 

Art. 23 Les vestes et les chaussures sont déposées dans les casiers ou suspendues, respectivement déposées, à l’endroit prévu à cet effet dans les couloirs.

 

Art. 24 Les armes, couteaux ou tout autre objet dangereux sont formellement interdits. L'élève qui en possède peut faire l'objet d'une dénonciation auprès de l'autorité compétente.

 

Art. 25 L’utilisation de vélos, de vélomoteurs, de trottinettes, de rollers et de planches à roulettes n'est pas autorisée dans l'aire scolaire.

 

Art. 261 L’utilisation de téléphones portables, smartphones ou de tout autre appareil électronique personnel est interdite dans le bâtiment et l’aire scolaires ainsi que pendant les activités extrascolaires. Exceptions faites durant les camps et sorties, où un règlement spécial peut être appliqué, ainsi qu’en classe à des fins pédagogiques avec l’autorisation et en présence de l’enseignant.

2 Tout appareil de ce type est éteint et déposé dans le casier personnel dès l’entrée dans le bâtiment.

3 Les appareils électroniques utilisés comme soutien pour des élèves avec trouble de l’apprentissage sont tolérés pour autant qu’ils aient été autorisés par les autorités compétentes.

 

Art. 271 Chaque élève range son matériel scolaire, ses pantoufles et ses affaires personnelles dans le casier mis à sa disposition. Celui-ci est la propriété de l'école. En tout temps, la direction et le collège des maîtres ont un droit de contrôle sur son contenu et son entretien.

2 À l'intérieur du casier, seul l’affichage de l’horaire de l’élève est autorisé. La pose de photos, d'autocollants et les inscriptions, à l'intérieur comme à l'extérieur de l'armoire, sont interdites.

3 Les élèves doivent fermer leur casier à clé à l'aide d'un cadenas prêté par l’école. Si tel n’est pas le cas, l’école n’assume aucune responsabilité en cas de vol.

 

Art. 281 Lorsque la sonnerie de la fin de la pause retentit, l’élève se trouve à sa place, son matériel posé sur le banc, prêt au travail.

2 À la fin de la dernière leçon du jour, les chaises sont placées sur les bancs et les fenêtres fermées.

3 Toute inscription sur le mobilier et sur les murs de l’école est interdite. Dans ce sens, la possession et l’usage de liquide du genre « Tipp-Ex » et de feutres indélébiles sont interdits.

4 Les élèves ne mangent pas, ne boivent pas et ne mâchent rien en classe.

 

Art. 291 Les élèves se comportent décemment. Chaque élève surveille son langage, est poli et ponctuel. Chaque élève respectera les différences physiques, intellectuelles, religieuses, culturelles ou sociales. Les critiques blessantes et gratuites ainsi que toute violence verbale ou physique sont proscrites.

2 L’attitude de chaque élève doit être positive, orientée vers l’étude et vers un travail consciencieux.

 

Art. 30 Les élèves ne consomment ni alcool, ni stupéfiants, ni boissons énergisantes. Il est également interdit de fumer et de vapoter.

 

Art. 311 La tenue vestimentaire doit être décente et conforme aux usages admis par l'école. L'enseignant qui estime la tenue d'un élève indécente ou provocante, qui constate qu'elle génère une certaine gêne ou empêche une leçon de se donner normalement, peut demander à l'élève de la corriger. Si nécessaire, la direction peut demander aux parents d'apporter des vêtements convenables.

2 Le port de pantoufles est obligatoire pour tous les élèves.

3 Les couvre-chefs (p.ex. bonnets, casquettes, capuchons, …) sont interdits pendant les leçons et sont enlevés dès l’entrée dans les bâtiments.

4 Pour les cours spéciaux, les élèves portent la tenue vestimentaire exigée.

 

Art. 321 Les élèves, les parents et les enseignants sont attentifs aux règles d’hygiène dans le souci du respect de soi et d’autrui.

2 Après les leçons d’éducation physique, la douche est vivement recommandée.

 

Art. 33 Pour l’éducation physique, les élèves disposent d’une paire de chaussures de sport spécifiques à la pratique d’exercices en salle et d’une paire de chaussures pour les activités extérieures, de vêtements adéquats et d’affaires pour la douche.

 

Art. 34 Les élèves respectent le bâtiment et ses alentours, les moyens de transports scolaires, le mobilier, le matériel d’enseignement, leur propre matériel et celui d’autrui. Si tel n’est pas le cas, les élèves sont responsables des dégâts qu’ils causent intentionnellement ou par négligence. Les parents en supportent les conséquences civiles et financières.

 

Art. 351 Les manuels transmissibles, ainsi que ceux spécifiés par les enseignants, sont recouverts et étiquetés.

2 L’élève conserve la couverture de ses livres et de ses cahiers libre de toute inscription ou illustration incorrectes.

 

Art. 361 Le carnet hebdomadaire est le lien entre l’élève, ses parents et ses enseignants. L’élève le tient avec le plus grand soin. Il s’agit d’un document officiel et en cela il ne contiendra aucune inscription personnalisée.

2 L’élève doit être en possession de son carnet hebdomadaire lors de chaque leçon.

3 L’ensemble des enseignants et les parents veillent à la bonne tenue du carnet hebdomadaire.

4 Le représentant légal de l’élève signe le carnet hebdomadaire à la fin de chaque semaine. Il justifie les absences selon les directives établies par l'école.

5 Les enseignants formulent dans le carnet hebdomadaire leurs remarques au sujet du comportement, du travail et des résultats de l’élève.

 

Art. 371 Les élèves sont tenus de suivre les cours obligatoires ainsi que tous les cours auxquels ils sont inscrits.

2 En cas d’absence, l’élève s’enquiert du travail à rattraper. Si un travail d’évaluation est effectué en l’absence d’un élève, l’enseignant décide si et quand ledit travail doit être refait.

3 Pour le surplus, il est renvoyé aux dispositions qui figurent dans le règlement en cas d’absences de l’École secondaire de la Haute-Sorne.

 

Art. 381 Toute absence doit être justifiée par une excuse inscrite dans le carnet hebdomadaire et signée par le représentant légal de l’élève.

2 En cas d’absence de plus de dix jours consécutifs pour cause de maladie ou d’accident, un certificat médical est nécessaire.

3 Les rendez-vous médicaux doivent être pris en principe en dehors des heures scolaires. Si cela s’avère impossible, l’élève présente une justification écrite des parents aux enseignants concernés et au maître de module ou à la direction.

 

Art. 39 Pour les demandes de congé, il est renvoyé au règlement en cas d’absences de l’École secondaire de la Haute-Sorne.

 

Art. 401 Est considéré comme externe tout élève dépendant des transports publics, de même que l’élève qui aurait une « heure blanche » entre deux leçons.

2 En cas d’incompatibilité entre les horaires de transport et les horaires de classe, l’école met à disposition des élèves externes, inscrits par leurs parents, une classe où ils peuvent travailler.

 

Art. 411 Le non-respect du règlement et les écarts de discipline ou de conduite sont régis par la loi scolaire ainsi que l’ordonnance scolaire.
Les sanctions disciplinaires suivantes peuvent être prises : travaux particuliers effectués à domicile et ne nécessitant pas plus d’une demi-journée de travail, retenues jusqu’à l’équivalent d’une journée, suspension des cours jusqu’à cinq jours, exclusion en cas de prolongation de la scolarité, déplacement. Les parents doivent en être avertis au préalable. En cas de faute grave ou de récidives, l’élève peut être déféré devant la Commission d’école.

2 Tous les enseignants sont habilités à prendre des sanctions, même contre des élèves qui ne sont pas dans leurs classes.

3 Pour ce qui concerne les camps de ski, les camps verts ou d’autres activités parascolaires, il est renvoyé au règlement des camps de l’École secondaire de la Haute-Sorne.

 

Art. 421 Les présentes dispositions s’appliquent par analogie à toute activité scolaire sortant du programme habituel. Il s’agit notamment des camps, sorties, courses et journées de sport scolaire.

2 Les activités extrascolaires font partie intégrante de la vie de l’école. Dans ce cadre, les élèves se conforment aux consignes particulières données par les enseignants.

3 Tout élève ne participant pas à une activité extrascolaire suit, dans la mesure du possible, les cours avec une autre classe.